Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMTE ARNAUD
SOCIETE ANONYME DES ETS SALASAR, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
96633858
Date de dépôt :
03/05/1996
Lieu de dépôt :
LIMOUX
Date d'expiration :
03/05/2026

Présentation de la marque COMTE ARNAUD

Déposée le 3 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ETS SALASAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOUX), la marque française « COMTE ARNAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ETS SALASAR domicilié(e) RUE DE L'EGALITE - 11260 - CAMPAGNE SUR AUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 336 879 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETS SALASAR domicilié(e) RUE DE L'EGALITE - 11260 - CAMPAGNE SUR AUDE - France.

La marque COMTE ARNAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMTE ARNAUD arrivera à expiration en date du 3 mai 2026.

SOCIETE ANONYME DES ETS SALASAR a également déposé les autres marques suivantes : BRUT 1ER LEGENDE PAR SALASAR , TENTATION , DOMAINE LES TERRES DE BEAU SOLEIL , JEHAN DE MESSALAN , Réserve Saint Honoré , OLIFANT , DINOSAURE , JAN DE LYS


SOCIETE ANONYME DES ETS SALASAR, SOCIETE ANONYME - RUE DE L'EGALITE - 11260 - CAMPAGNE SUR AUDE - France - SIREN 303336879


ETS SALASAR - RUE DE L'EGALITE - 11260 - CAMPAGNE SUR AUDE - France


Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2005 n°2303277 - Publication au BOPI 2005-12-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-05

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Renouvellement sans limitation le 11 février 2016 n°2610077 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-11

Blanquette et crémant de LIMOUX